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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : *

Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16581122(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : En son nom, le sieur Barthe, bourgeois de Limoux, a avancé 27 000 l. à la province en 1654 pour contribuer au paiement du don gratuit

Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16581125(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Renouvellement des délibérations des 09 et 11/11/1658 qui prescrivent aux communautés du diocèse d'Alet et Limoux de payer leurs impositions au commis nommé à l'assiette tenue à Cournanel

Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16581125(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Contestations pour l'entrée à l'assiette et émotion provoquée à Limoux, entraînant son déplacement à Cournanel

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16581127(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Il recevra du diocèse de Mirepoix 1800 l. pour l'indemnisation des dommages subis lors des passages des troupes

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16581202(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Les collecteurs refusent de payer les impositions au commis nommé par l'assiette tenue à Cournanel

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16581204(01)
Commune : Alet et Limoux
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet et Limoux
Précisions : Arrêt du Conseil ordonnant le paiement de la taille entre les mains du sieur Mauriac, commis par l'assiette de Limoux tenue à Cournanel

Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16590308(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Procès à la CCAF contre les frères Aoustène

Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16590323(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Les Etats confirment leur soutien à l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux tenue à Cournanel et au sieur Mauriac, qu'elle a commis à la recette des tailles, et interdisent au commis nommé à l'assiette tenue à Limoux de faire la levée

Alet et Limoux (Alet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16590323(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Le commis à la charge de prévôt de la sénéchaussée de Béziers et ses archers ont fait plusieurs voyages et vacations dans le diocèse d'Alet et Limoux pour assurer la levée de la taille par le commis régulièrement désigné par l'assiette tenue à Cournanel

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590312(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : *